Dernière version - Mise en ligne le 20 juillet 2017 - En vigueur le 20 juillet 2017

La Charte des Contributeurs au Développement de la Technologie Frogans (Frogans Technology Development Contributor Policy).

L'objectif de la Charte des Contributeurs au Développement de la Technologie Frogans est de présenter les conditions que toute personne, qui contribue au développement de la technologie Frogans, s'engage à respecter. Ces conditions sont nécessaires pour préserver l’intégrité, la stabilité et la gratuité de la technologie Frogans, ainsi que le caractère perpétuel des droits d'utiliser la technologie Frogans.

Les modifications entre la précédente version et la nouvelle version ne portent pas sur les conditions applicables aux Contributeurs. Les modifications portent uniquement sur :
- la clarification de l’objectif de la Charte (clause 4) ;
- la précision du caractère inaliénable de la dotation de l'OP3FT suite à la mise à jour des Statuts de l’OP3FT en date du 28 juillet 2016 (clause 13) ;
- des modifications lexicales mineures dans la version anglaise.

Versions précédentes


Mise en ligne le 28 mai 2015 - En vigueur du 28 mai 2015 au 19 juillet 2017

La Charte des Contributeurs au Développement de la Technologie Frogans (Frogans Technology Development Contributor Policy).

L'objet de la Charte des Contributeurs au Développement de la Technologie Frogans est de permettre à toute personne de contribuer au développement de la technologie Frogans dans des conditions visant à préserver l’intégrité, la stabilité et la gratuité de la technologie Frogans, ainsi que le caractère perpétuel des droits d’utilisation.

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